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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TREFLE BLEU
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LE TREFLE BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TREFLE BLEU
LE TREFLE BLEU SARL

Numéro de dépôt :
93474167
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque LE TREFLE BLEU

Déposée le 29 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TREFLE BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TREFLE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TREFLE BLEU domicilié(e) 2 RUE LARGILLIERE, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 375 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Ph A de VILMORIN LE TREFLE BLEU S.A.R.L. - France.

La marque LE TREFLE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TREFLE BLEU est expirée depuis le 29 juin 2003.

LE TREFLE BLEU a également déposé les autres marques suivantes : TREFLE BLEU


LE TREFLE BLEU SARL - 2 RUE LARGILLIERE, 75016 PARIS - France - SIREN 333375772


Mr Ph A de VILMORIN LE TREFLE BLEU S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges, brosses (sauf pinceaux) Matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi ouvré (sauf verre de construction), verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes Vêtements, chaussures, chapellerie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.